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ASSEMBLEE GENERALE

2017

Assemblée générale mixte du 21 juin 2017

Avis de réunion à l’assemblée générale mixte publié au BALO

Nombre total d’actions et de droits de vote à la date de publication de l’avis de réunion

Document de référence 2016(incluant le rapport RSE des gérants, le rapport du président du conseil de surveillance, le rapport du conseil de surveillance ainsi que les rapports des commissaires aux comptes sur les comptes sociaux, les comptes consolidés, les conventions réglementées et le rapport du président du conseil de surveillance)

Formulaire unique de vote à l’assemblée générale

Statuts de TOUAX SCA au 26 juillet 2016

Rapport complémentaire des gérants à l’assemblée générale en date du 21 juillet 2016

Rapport complémentaire des commissaires aux comptes sur l’augmentation de capital, en date du 27 juillet 2016

2016

Assemblée générale mixte du 9 juin 2016

Avis de réunion à l’assemblée générale mixte publié au BALO

Nombre total d’actions et de droits de vote à la date de publication de l’avis de réunion

Document de référence 2015(incluant le rapport RSE des gérants, le rapport du président du conseil de surveillance, le rapport du conseil de surveillance ainsi que les rapports des commissaires aux comptes sur les comptes sociaux, les comptes consolidés, les conventions réglementées et le rapport du président du conseil de surveillance)

Formulaire unique de vote à l’assemblée générale

Statuts de TOUAX SCA au 11 décembre 2015

Rapport des gérants à l’assemblée générale ordinaire

Rapport des gérants à l’assemblée générale extraordinaire

Rapport complémentaire des gérants à l’assemblée générale

Rapport des commissaires aux comptes sur les opérations de capital

Brochure de convocation(La brochure de convocation comprend notamment l’ordre du jour de l’assemblée générale, le projet de résolutions, le tableau des résultats des 5 derniers exercices et la présentation des candidats au conseil de surveillance)

Résultat des votes

2015

Assemblée générale mixte du 11 juin 2015

Avis de réunion à l’assemblée générale mixte publié au BALO

Nombre total d’actions et de droits de vote à la date de publication de l’avis de réunion

Document de référence 2014(incluant le rapport de gestion, le rapport du président du conseil de surveillance, le rapport du conseil de surveillance ainsi que les rapports des commissaires aux comptes sur les comptes sociaux, les comptes consolidés et les conventions réglementées)

Formulaire unique de vote à l’assemblée générale

Statuts de TOUAX SCA au 11 juin 2013

Rapport des gérants à l’assemblée générale extraordinaire

Rapport des commissaires aux comptes sur les opérations de capital

Brochure de convocation(La brochure de convocation comprend notamment l’ordre du jour de l’assemblée générale, le projet de résolutions, le tableau des résultats des 5 derniers exercices et la présentation des candidats au conseil de surveillance)

Résultat des votes

2014

Assemblée générale mixte du 11 juin 2014

Avis de réunion à l’assemblée générale mixte publié au BALO

Nombre total d’actions et de droits de vote à la date de publication de l’avis de réunion

Document de référence 2013(incluant le rapport du président du conseil de surveillance, le rapport du conseil de surveillance ainsi que les rapports des commissaires aux comptes sur les comptes sociaux, les comptes consolidés et les conventions réglementées)

Formulaire unique de vote à l’assemblée générale

Rapport de gestion

Rapport des gérants à l’assemblée générale extraordinaire

Rapport des commissaires aux comptes sur les opérations de capital (résolutions 15 à 17)

Rapport des commissaires aux comptes sur la réduction de capital (19ème résolution)

Brochure de convocation(La brochure de convocation comprend notamment l’ordre du jour de l’assemblée générale, le projet de résolutions, le tableau des résultats des 5 derniers exercices et la présentation des candidats au conseil de surveillance)

Statuts TOUAX SCA – 11 juin 2013

Résultats des votes


2013

Assemblée générale mixte du 11 juin 2013

Avis de réunion à l'assemblée générale mixte du 11 juin 2013

Déclaration d'actions et de droits de vote au 24 avril 2013

Document de référence 2012(incluant le rapport de gestion des gérants, le rapport du président du conseil de surveillance, le rapport du conseil de surveillance ainsi que les rapports des commissaires aux comptes sur les comptes sociaux, les comptes consolidés, les conventions réglementées)

Formulaire unique de vote à l'assemblée générale

Rapport des commissaires aux comptes sur l’émission de diverses valeurs mobilières avec maintien du droit préférentiel de souscription (16 et 18ème résolution)

Rapport des commissaires aux comptes sur l’émission de titres et/ou de valeur mobilières avec suppression du droit préférentiel de souscription (17ème et 18ème résolution)

Rapport des commissaires aux comptes sur l’augmentation de capital réservée aux adhérents d’un PEE (19ème résolution)

Rapport des commissaires aux comptes sur la réduction de capital (20ème résolution)

Rapport des gérants à l’assemblée générale extraordinaire

Résultats des votes


2012

Assemblée générale mixte du 15 juin 2012

Résultat des votes

Brochure de convocation

Document de référence 2011(incluant le rapport de gestion, les rapports des commissaires aux comptes sur les comptes sociaux, les comptes consolidés, les conventions réglementées et le rapport du président du conseil de surveillance)

Rapport des commissaires aux comptes sur la réduction de capital (15ème résolution)

Avis de réunion de l’assemblée générale mixte du 15 juin 2012

Information relative au nombre total d’actions et de droits de vote au 9 mai 2012

Formulaire unique de vote à l’assemblée


2011

Assemblée générale du 27 juin 2011

Assemblée générale du 27 juin 2011

Assemblées générales du 30 mars 2011

Assemblée générale extraordinaire du 30 mars 2011 à 9h au siège social

Assemblée générale des porteurs de BSAR du 30 mars 2011 à 11h au siège social

2010

Avis de convocation de l’Assemblée Générale Ordinaire du 10 juin 2010

Projet des résolutions de l’Assemblée Générale Ordinaire du 10 juin 2010

Procès verbal de l’Assemblée Générale Ordinaire du 10 juin 2010


2009

Avis de convocation de l’Assemblée Générale Mixte du 10 juin 2009

Projet des Résolutions de l’Assemblée Générale Mixte du 10 juin 2009

Procès verbal de l’Assemblée Générale Mixte du 10 juin 2009


2008

Avis de convocation de l'Assemblée Générale Mixte du 18 Juin 2008

Projet des résolutions de l'Assemblée Générale Mixte du 18 Juin 2008

Procès verbal de l'Assemblée Générale Mixte du 18 Juin 2008

 

 
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